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    Auteur
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    Désignation
    BOUTILLIER (Jehan).
    [LA SOMME RURALE de Jehan BoutillierJ. (A la fin :) Cy fine la somme rural compillée par Jehan Boutillicr conseillier du Roy a Paris. Et imprimée a Bruges par Colard Mans ion l'an mil cccc , Ixxix [1479]

    in-fol. goth.

    TRAITÉ des Droits de la Reyne très chrestienne sur divers Estats de la Monarchie d'Espagne (par Ant. Bilain)

    Paris, impr. royale, 1667, in-4

    GERDIL (Père Hyac.-Sigis.)
    Traité des Combats singuliers dédié au Roi.

    A Turin, de l'impr. Roiale, 1759, in-8

    GAURET
    Stile Universel de toutes les Cours et Jurisdictions du royaume pour l'instruction des matières criminelles, suivant l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aoust 1670. Divisé en deux parties

    Paris, 1679, in-4

    STATUTS, ordonnances et reglemens du corps des Marchands Merciers, Grossiers, Joüailliers de cette ville de Paris

    Paris, Vve Garnier, 1727, in-4 réglé

    XIMENES (Fr.).
    Scala dei. (A la fin :) Migencât la divina gracia fô stampat lo present libre en la civlat de barcelona por diego de gumiel caste lia : fon acabat a xxvii dies de octubre

    1494, pet. in-4 goth.

    S'ensuyvent les nouvelles Ordonnances faictes par le Roy nostre sire Francoys premier de ce nom sur le faict des Eaues, Foretz,Chasses, Gabelles,Tailles,Guerres, etc

    S. l. n. d., 1 part, en un vol. in-8 goth.

    RECUEIL GENERAL des pièces concernant le procés entre la Dlle Cadière de la ville de Toulon et Ie père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la ville.

    A Aix, imprimerie de J. David, 17... , 2 vol, in-folio

    RECUEIL d'Ordonnances et d'Edits du Roi Charles IX, la plupart relatifs à la ville de Paris

    Paris, R. Estienne, 1563-1564, 13 pièces en un vol. pet. in-8

    LA LOUPE
    Premier et second livre des dignitez, magistrats et offices du Royaume de France (par V. de La Loupe)

    Paris, G. le Noir, 1560

    MILLAEU S (J.)
    PRAXIS CRIMINIS PERSEQUENDI, elegantibus aliquot figuris illustrata. Joanne Millaeo Boio Sylvigniaco... authore

    Parisiis, apud Simonem Colinaeum (Arnoldum et Carolum les Angeliers), 1541, in-fol., fig.

    MILLAEUS
    Praxis criminis persequendi, elegantibus aliquot figuris illustrata, Joanne Millaeo Boio Sylvigniaco ... authore.

    in-fol., Paris, Simon de Colines, 1541

    GROLIER (P.)
    Plaidé pour un amoureux injustement détenu prisonnier, appellant au siège Royal criminel de Lyon, faict par monsieur Grolier advocat

    Lyon, 1556, in-4 de 10 ff.

    ORDONNANCES ROYAULX DE LA JURISDICION DE LA PREVOSTÉ DES MARCHANS ET ESCHEVINAIGE DE LA VILLE DE PARIS. Constituez et ordonnez tant par les feuz roys que par le rov nostre sire Françoys premier de ce nom. Et plusieurs arrestz et...

    On les vend au palays... en la bouticque de Jacques Nyverd. Et en la grant salle... en la bouticque de Pierre le brodeur. Achevées de imprimer... le 20 Novembre 1528, par Jaques Nyverd imprimeur) pet. in-fol. goth.

    ORDONNANCES royaulx de la jurisdicion de la prevosté des marchans et eschevinaige de la ville de Paris ...

    in-fol., Paris, Jacques Nyverd, 1528

    ORDONNANCES du Roy François premier... observées en ces pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes... avec l'édit sur la réformation de la justice en son pays de Marseille, etc.

    Avignon, Jehan de Channey 1536, in-fol. goth.

    ONDERRICHTINGHE (Corte) dienende tot het maecken vande reductien vande Jaer-custingen tot gereede penningen, om dienvolgende te eysschen ende ontfangen den veertichsten penning op alle vercochte of vervreemde onroerende goeden, volgende tplacaet der...

    Gedruct opt Raedhuys der Stadl Leyden, inden Jare 1599 2 part. pet. in-4

    PECQUET
    Loix Forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs et ceux qui l'ont suivie. Par M. Pecquet

    Paris, Prault, 1753, 2 vol. in-4

    MOISANT DE BRIEUX.
    Les Origines de quelques coutumes anciennes, et de plusieurs façons de parler triviales. Avec un vieux manuscrit en vers, touchant l'origine des Chevaliers Bannerets.

    Caen, J. Cavelier, 1672, in-12

    LES ORDONNANCES royaux sur le laid et jurisdiction de la prevosté des marchands ...

    in-fol., Paris, Federic Morel, 1595


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