 |
|
|
|
|
|
| | Notice légale
-
Droits d'auteur et d'exploitation du site
Copyright@2010 | |
|
|
|
|
|
|
|
- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication..
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
- Citation claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante : "Ce document provient du site internet de la société "Librairie du Cardinal" ayant pour adresse Internet "http://www.achat-livres-anciens.fr/" - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
|
|
|
|
- La société "Librairie du Cardinal" est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :
- Les photos et vidéos d'illustration (Services, produits et tout autre sujet concernant la société "Librairie du Cardinal".)
- Le contenu rédactionnel d'illustration (Services, produits et tout autre sujet concernant la société "Librairie du Cardinal".)
- Le logo
- Le graphisme (Textures d'habillages, icônes et boutons.)
- La société Lithium Network est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :
- Les programmes (Scripts CGI, programmes JavaScript, Applets JAVA, contrôles activeX etc.)
|
|
|
|
| - La société "Librairie du Cardinal" bénéficie des droits d'exploitation des éléments dont les droits d'auteur restent la propriété de la société Lithium Network , et cela pendant une durée déterminée par le contrat établi entre les 2 tiers concernés et décrivant les conditions de vente pour la conception et l'hébergement de ce site. |
|
| La société "Librairie du Cardinal" |
|
Librairie du Cardinal
SARL au capital de 150 000 euros
RCS Bordeaux 509 243 234
Siret 50924323400010
Siège social : 2 rue Jean Bonnardel 33140 Villenave d'Ornon |
|
|
|
|
|
|
| |
