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    		 Auteur
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    		 Désignation
    GAMBIGLIONE (Angelo)
    Accipite o clarissimi judices opera aurca el pulcherrima ... domini Ange. de Are. el domini Alber. de Gandino ...

    in-fol. goth., Lyon, Etienne Gueynard, 1508
    CÉRÉMONIES ET COUTUMES RELIGIEUSES de tous les peuples du monde, représentées par des figures dessinées de la main de Bernard Picart, avec une explication historique, et quelques dissertations curieuses.

    Amsterdam, J.-F. Bernard, 1723-1743, 8 tomes en 9 vol. in-fol., front, et fig.
    GRATIEN
    Corpus juris canonici

    in-fol. goth., Lyon, François Fradin pour Aymon de La Porte, 1517
    JUSTINIEN
    Corpus juris civilis.

    5 vol. in- folio, Lyon, Senneton frères, 1549-1550
    CORPUS Juris Civilis. Editio nova, prioribus correctior, 1664

    Amsteloedami, Lud. et Dan. Elzevirios, 2 tomes en un vol. in-8
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Paris, Jehan de la Garde et Pierre le Brodeur, 1517, in-fol. goth.
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Ils se vendent a Paris en la rue sainel Jacques a lenseigne sainct Claude près des Maturim (chez François Regnaull). (A la fin :) El furent achevées le xx janvier l'an 1522 in-4 goth.
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Paris, Jaques du Puis, 1585 , in-4, réglé
    COUTUMIER DE NORMANDIE (LE GRAND)

    S. l. n. d., pet. in-fol. goth.
    PELLETIER
    DE L'INVIOLABLE ET SACRÉE PERSONNE DES Rois. Contre tous Assassins et Parricides qui ozent attenter sur leurs Majestez

    Paris, Fr. Huby, 1610, in-8
    GRATIEN
    Decretum aureum divi Gratiani cujus titulus talis est. Incipit concordantia discordantium canonum.

    in-8, Paris, Fr. Regnault et Rouen, Pierre Olivier, 1519
    Anonyme
    DROICTZ d'armes (Cy sensuit de parler des) en fait de saufconduyt et trêves. De marques et puis de champ de bataille

    S. l. n. d., in-4
    LOCRE (J.-G.)
    Esprit du Code de Commerce

    Paris, Imprimerie Impériale, 1808, 2 vol. in-8
    GERICHTS Ordenung und Procesz, ietz laùffiger ùbungen, Mit Rechtmaffiger deren Gründ und klarer anzeyg, in Keyserlichen und Geystlichen Rechten.

    Straszburg, bey Christian Egenolphen 1513, in-4
    GREGOIRE IX (le Pape).
    Incipit nova compilatio decretalium Gregorii IX (cum glossa ordinaria Bernhardi Bottoni papiensis).

    (Au recto du dernier f. :) Anno 1479, mense mardi idus sexto... in urbis que Maguntinae.... correctissime Pelro Schoiffer de Gernssheim... ; in-fol. goth.
    JURISPRUDENTIA. A primo el divino sui orlu, ad nobilem Biturigum Academiam deducta.

    in-4, Lyon, au Sagittaire, 1554
    CAPEL (Ange)
    L'Advis donné au Roy sur l'Abréviation des Procès, par le restablissement de l'ancien droict domanial des deffaulx et amendes

    S. l. n. d. (Paris, vers 1600), pet. in-fol., portr.
    NOGUÈS (G.)
    LA COUTUME DE BARÈGE, conférée avec les usages ou coutume non-écrite du pays de Lavedan, de la ville de Lourde, de la baronnie des Angles, marquisat de Benac, et autres endroits dépendants de la province de Bigorre.

    Toulouse, Impr. de J. F. Desclassan, s. d. (1760), in-8
    LA DEDUCTION de l'Innocence de Messire Philippe, Baron de Montmorency, Comte de Hornes, etc., contre la malicieuse appréhension, indue détention, injuste procédure, fausse accusation, iniques sentences, et tyrannicque...

    (Cologne ou Dillenbourg), 1568, pet. in-8
    LA PRAGMATIQUE Sanction en Françoys avec Guillermus Paraldi de la pluralité des bénéfices.

    (A la fin :) Paris, Gaspard Philippe 1508, in-4 goth., fig.

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