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    LES ORDONNANCES ROYAUX sur le Faict et Jurisdiction de la Prevoste des Marchands et Eschevmage de la Ville de Paris. Reveues et augmentées

    Paris, C. Morel, 1620, in-fol. réglé
    LES LOIS, statutz et ordonnances du royaulme de France touchant le faict et administration de la justice mises avec les Ordonnances du roy Francoys premier de ce nom

    S. l. n. d ( Paris, Jehan Petit).
    LE ROUILLE (Guill.).
    Le grant Coustumier du pays et comte du Maine. Auquel est le texte d'icelluy en franeois. Avec la glose, additions, allégations et concordances : tant du droict canon que civil : par maistre Guillaume le Rouille d'Alençon

    Paris, Regnault, 1535, in-fol. goth. à 2 col.
    CHASSENEUZ (Barthélémy De)...
    Le Grant coustumier de Bourgogne

    in-4, Paris, François Regnault, 1515
    LE GRAND COUSTUMIER du pays et duché de Normandie ...

    in-fol. goth., Rouen, Nicolas Le Roux, pour Fr. Regnault, Jean Mallard et Girard Auger, 1539
    LA PRAGMATIQUE Sanction en Françoys avec Guillermus Paraldi de la pluralité des bénéfices.

    (A la fin :) Paris, Gaspard Philippe 1508, in-4 goth., fig.
    LA DEDUCTION de l'Innocence de Messire Philippe, Baron de Montmorency, Comte de Hornes, etc., contre la malicieuse appréhension, indue détention, injuste procédure, fausse accusation, iniques sentences, et tyrannicque...

    (Cologne ou Dillenbourg), 1568, pet. in-8
    NOGUÈS (G.)
    LA COUTUME DE BARÈGE, conférée avec les usages ou coutume non-écrite du pays de Lavedan, de la ville de Lourde, de la baronnie des Angles, marquisat de Benac, et autres endroits dépendants de la province de Bigorre.

    Toulouse, Impr. de J. F. Desclassan, s. d. (1760), in-8
    CAPEL (Ange)
    L'Advis donné au Roy sur l'Abréviation des Procès, par le restablissement de l'ancien droict domanial des deffaulx et amendes

    S. l. n. d. (Paris, vers 1600), pet. in-fol., portr.
    JURISPRUDENTIA. A primo el divino sui orlu, ad nobilem Biturigum Academiam deducta.

    in-4, Lyon, au Sagittaire, 1554
    GREGOIRE IX (le Pape).
    Incipit nova compilatio decretalium Gregorii IX (cum glossa ordinaria Bernhardi Bottoni papiensis).

    (Au recto du dernier f. :) Anno 1479, mense mardi idus sexto... in urbis que Maguntinae.... correctissime Pelro Schoiffer de Gernssheim... ; in-fol. goth.
    GERICHTS Ordenung und Procesz, ietz laùffiger ùbungen, Mit Rechtmaffiger deren Gründ und klarer anzeyg, in Keyserlichen und Geystlichen Rechten.

    Straszburg, bey Christian Egenolphen 1513, in-4
    LOCRE (J.-G.)
    Esprit du Code de Commerce

    Paris, Imprimerie Impériale, 1808, 2 vol. in-8
    Anonyme
    DROICTZ d'armes (Cy sensuit de parler des) en fait de saufconduyt et trêves. De marques et puis de champ de bataille

    S. l. n. d., in-4
    GRATIEN
    Decretum aureum divi Gratiani cujus titulus talis est. Incipit concordantia discordantium canonum.

    in-8, Paris, Fr. Regnault et Rouen, Pierre Olivier, 1519
    PELLETIER
    DE L'INVIOLABLE ET SACRÉE PERSONNE DES Rois. Contre tous Assassins et Parricides qui ozent attenter sur leurs Majestez

    Paris, Fr. Huby, 1610, in-8
    COUTUMIER DE NORMANDIE (LE GRAND)

    S. l. n. d., pet. in-fol. goth.
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Paris, Jehan de la Garde et Pierre le Brodeur, 1517, in-fol. goth.
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Ils se vendent a Paris en la rue sainel Jacques a lenseigne sainct Claude près des Maturim (chez François Regnaull). (A la fin :) El furent achevées le xx janvier l'an 1522 in-4 goth.
    COUSTUMES (Les Grandes) generalles et particulières du royaulme de France selon lesquelles se reiglent toutes les cours et juridictions dudit Royaulme. C'est ascavoir les coustumes de la Prevosté et viconté de Paris.... les...

    Paris, Jaques du Puis, 1585 , in-4, réglé

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